Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LINEARCOM3000
M. PHILIPPE SERVANT

Numéro de dépôt :
3933327
Date de dépôt :
10/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/07/2022
LINEARCOM3000 de PHILIPPE SERVANT

Présentation de la marque LINEARCOM3000

Déposée le 10 juillet 2012 par monsieur PHILIPPE SERVANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LINEARCOM3000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est monsieur PHILIPPE SERVANT domicilié(e) 11 Rue du puits Rochefort - 42100 - SAINT-ETIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PHILIPPE SERVANT domicilié(e) 11 Rue du puits Rochefort - 42100 - SAINT-ETIENNE - France.

La marque LINEARCOM3000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LINEARCOM3000 est expirée depuis le 10 juillet 2022.

PHILIPPE SERVANT a également déposé les autres marques suivantes : LINEARSOUND


M. PHILIPPE SERVANT - 11 Rue du puits Rochefort - 42100 - SAINT-ETIENNE - France


M. PHILIPPE SERVANT - 11 Rue du puits Rochefort - 42100 - SAINT-ETIENNE - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences.